Assemblées du conseil municipal et du comité exécutif

Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le troisième mardi de chaque mois à 19 h 30 à l’exception des mois de juillet, août et décembre. Le calendrier apparaît
ci-dessous.

Toutes les assemblées se tiennent à l’hôtel de ville, situé au 280, rue Labelle, Saint-Jérôme (Québec)
J7Z 5L1.

Occasionnellement, le conseil doit tenir des séances extraordinaires prévues par la loi, ou pour débattre de certains points ou pour respecter un échéancier serré. Le calendrier des séances extraordinaires n'est pas disponible puisque la tenue de ces séances n'est pas déterminée à l'avance.

Les séances du conseil sont publiques et comprennent une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil.

L’ordre du jour de la séance ordinaire est disponible le soir même à l’entrée de la salle dès 19 h 15.

Par ailleurs, les membres du comité exécutif se réunissent chaque semaine (à l’exception de la semaine où a lieu la séance ordinaire du conseil municipal).

 
Liste des procès-verbaux

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal ainsi que les procès-verbaux des réunions du comité exécutif.

En consultant ces fichiers, vous aurez accès à l’index des résolutions présenté à la fin de chaque document.

Ces procès-verbaux sont publiés dès leur approbation lors de la séance suivante.

Vous pourrez également consulter le projet d’ordre du jour des séances ordinaires et extraordinaires. Ce document sera mis en ligne quelques heures avant la séance.

Année 2012

Date	Type de séance	Ordre du jour	Procès -verbal
10 janvier	Comité exécutif		Procès-verbal
17 janvier	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
24 janvier	Comité exécutif		Procès-verbal
21 février	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
20 mars	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
17 avril	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
15 mai	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
19 juin	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
3 juillet	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
28 août	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
18 septembre	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
16 octobre	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal
20 novembre	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal Dépôt - Rapport
11 décembre	Séance ordinaire	Ordre du jour	Procès-verbal

• Archives - Année 2011 

AVIS  Ces documents ne possèdent aucune valeur légale puisqu'il s'agit d'une version administrative. Pour obtenir la version légale, vous devez demander la résolution certifiée conforme par le greffier de la municipalité. Notez que des frais peuvent être exigés.