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Dans cette section, vous êtes invité à explorer l’image et à cliquer sur un élément pour y découvrir des règlements ou renseignements pratiques.

Véhicule récréatif et remorque

Le stationnement ou le remisage de véhicules récréatifs (habitable ou de loisirs) et de remorques destinées à un usage personnel sont permis aux conditions suivantes :

Véhicule récréatif habitable

• Un seul véhicule appartenant aux résidants est permis par terrain.
• Le véhicule doit être immatriculé et en bon état de fonctionnement.
• Le véhicule ne peut être utilisé à des fins d'hébergement lorsque remisé ou stationné.
• La présence d’un bâtiment principal est obligatoire pour pouvoir stationner ou remiser un véhicule récréatif habitable.
• Le véhicule peut être stationné ou remisé dans la cour et la marge latérales. Jusqu’à concurrence de 50 % de sa longueur, il peut empiéter dans la cour arrière, mais il doit être aligné avec le mur avant du bâtiment principal. Pour le stationnement ou le remisage sur un terrain d’angle ou dans la cour et la marge arrière, consulter le règlement à cet effet.

À noter qu’une fourgonnette aménagée en véhicule récréatif habitable peut être stationnée ou remisée sur une aire de stationnement résidentielle conforme à la réglementation, mais sa longueur ne doit pas dépasser 6,5 mètres et sa largeur doit être identique à celle d’une fourgonnette conventionnelle.

Véhicule récréatif de loisirs et remorque

• La présence d'un bâtiment principal est obligatoire.
• En cour et marge latérale, une haie dense ou une clôture opaque d’une hauteur minimale de 2 mètres doit être implantée le long de la ligne latérale.
• En cour et marge arrière, la hauteur de la remorque ne peut excéder 2 mètres. En outre, la cour et la marge arrière du terrain doivent être entourées d’une clôture opaque ou d’une haie dense conforme à la réglementation et d’une hauteur minimale de 2 mètres.

Réglementation municipale

Vous désirez plus de renseignements ? Consultez le règlement de contrôle intérimaire numéro 0160-000 article 4.2.42.