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Dans cette section, vous êtes invité à explorer l’image et à cliquer sur un élément pour y découvrir des règlements ou renseignements pratiques.

Piscine

Toute piscine doit être située de façon à ce que la bordure extérieure du mur ou de la paroi soit à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain de la maison, d’une construction (ex. : une remise) et d’un équipement.

Vous souhaitez installer un tremplin, une glissoire ou une promenade ? Il ne doit pas être installé à moins de 1,5 mètre de toute limite de terrain.

Une promenade ou une terrasse surélevée en bordure d’une piscine doit respecter une distance minimale de 1,5 mètre d’une ligne de terrain.

Une piscine ne doit pas être située sur un champ d’épuration ou sur une fosse septique.

Le système de filtration ou de chauffage doit être situé à au moins 1,5 mètre de la piscine, d’une ligne de propriété ou à l’intérieur d’un bâtiment accessoire.

Sécurité

• La piscine doit être clôturée.
• Une promenade, installée en bordure d’une piscine, doit être aménagée de façon à ne pas y permettre l’escalade et sa surface doit être antidérapante.
• La piscine doit être interdite d’accès lorsque laissée sans surveillance. Pour une piscine hors-terre, l’échelle doit être relevée, enlevée ou interdite d’accès.
• Une piscine creusée peut être munie d’un tremplin dans la partie profonde, mais il doit être installé à une hauteur maximale de 1 mètre de la surface de l’eau et la profondeur de la piscine doit atteindre 3 mètres et plus.
• Un câble flottant doit diviser la partie profonde de la partie peu profonde dans une piscine creusée.

Matériel de sauvetage et équipement de secours

Le matériel de sauvetage doit être accessible en tout temps.

• Une perche électriquement isolée ou non conductrice d’une longueur supérieure d’au moins 0.3 mètre de la moitié de la largeur ou du diamètre de la piscine.
• Une bouée de sauvetage attachée à un câble d’une longueur au moins également à la largeur ou au diamètre de la piscine.
• Une trousse de premiers soins.

Réglementation municipale

Vous désirez plus de renseignements ? Consultez le règlement de contrôle intérimaire numéro 0160-000 article 4.2.35.