Règlements usuels et renseignements pratiques
  Abri temporaire
  Animaux domestiques
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  Arbres
  Bois de chauffage
  Bonbonne et réservoir
  Clôtures
  Contenant pour matières résiduelles - collecte des déchets domestiques
  Cours d'eau
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  Logement additionnel (garçonnière)
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  Remises et espaces de rangements fermés (cabanon - remise)
  Rénovation
  Solarium
  Stationnement
  Thermopompe, appareil de climatisation et autre équipement similaire
  Véhicule récréatif et remorque (motorisé - bateau)
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Règlements usuels et renseignements pratiques

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Abri temporaire

Les abris temporaires autorisés sont les abris d’autos, les abris piétonniers et les tambours (de forme cylindrique). L’installation d’un tel abri est permise sur le même terrain que le bâtiment principal qu’il dessert, et ce, du deuxième samedi d’octobre d’une année au deuxième dimanche d’avril de l’année suivante.

Attention !

  • L’abri doit être installé à une distance minimale de 2 mètres du trottoir, de la bordure ou du pavage en l’absence de bordure ou de trottoir. Toutefois, durant la période hivernale, l’abri pourra être implanté à 1,5 mètre du pavage de la chaussée si le trottoir n’est pas déblayé par la Ville.
  • Dans le cas d’un terrain de coin, l’abri ne doit jamais être situé dans le triangle de visibilité.
  • Seuls les abris préfabriqués construits d’une structure de métal recouverte d’une toile imperméabilisée ou de tissu polyéthylène tissé et laminé d’une épaisseur minimum de 0,006 mm, ou équivalent, sont permis.
  • L’abri temporaire doit être propre, bien entretenu, et ne présenter aucune pièce délabrée.
  • La municipalité ne sera responsable d’aucun dommage causé aux abris temporaires par sa machinerie et ses employés en cours des travaux d’entretien des rues si lesdits abris ne sont pas implantés conformément à la réglementation applicable.

Réglementation municipale

Vous désirez plus de renseignements ? Consultez le règlement de contrôle intérimaire numéro 0160-000 article 4.2.3.

 
Animaux domestiques Garçonnière Rénovation Antenne Stationnement Bois de chauffage Cours d'eau Collecte des ordures Réservoir bonbonne Solarium Thermopompe - Climatisation Cabanon - Remise Piscine Terrasse - Patio Haie Motorisé - Bateau Arbre Installation septique Clotures Haie